- 1 PRÉSENTATION DU SITE

Le site lespiscinesdesebastien.com appartient à SÉBASTIEN BRACH - Société SARL Les Piscines de Sébastien résidant au 2 rue de la Forêt, 57480 Kerling Les Sierck, avec un capital social de 30 000,00 €, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Thionville sous le numéro 948 381 934, représentée par M. Sebastien BRACH agissant en tant que gérant avec les pouvoirs nécessaires.

Ce site est conçu en design adaptable, adapté à tous les formats d'affichage.

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du portail www.lespiscinesdesebastien.com sont informés de l'identité des divers intervenants dans sa conception et son suivi :

Les Piscines de Sébastien - Sébastien Brach

• Tél : 06 52 56 81 81

• Email : lespiscinesdesebastien@gmail.com

• Date de création : 01/2023

• Identifiant SIREN : 948381934

• Identifiant SIRET du siège : 94838193400017

• Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée

• Activité Principale Exercée (APE) : Autres travaux spécialisés de construction (4399D)

• Adresse : MONSIEUR BRACH SEBASTIEN 2 RUE DE LA FORET 57480 KERLING-LES-SIERCK

• Numéro TVA Intracommunautaire : FR14948381934

• Hébergeur du site web : Squarespace Ireland Ltd.
  Le Pole House
  Ship Street Great
  Dublin 8
  Ireland

  Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.

  TVA # IE 3041081MH

  Assistance
  Tél. : +35319058597

TERMES D'UTILISATION GÉNÉRAUX

L'emploi du portail lespiscinesdesebastien.com implique l'adhésion complète et sans réserve aux conditions générales d'utilisation exposées ci-dessous. Ces modalités d'utilisation sont sujettes à modification ou à complément à tout moment ; ainsi, il est recommandé aux utilisateurs du portail lespiscinesdesebastien.com de les consulter régulièrement.

Ce portail est généralement accessible à tout moment pour les utilisateurs. Néanmoins, lespiscinesdesebastien.com se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accès pour des raisons de maintenance technique, en s'efforçant d'informer préalablement les utilisateurs des dates et des horaires de cette intervention.

Le portail lespiscinesdesebastien.com est régulièrement mis à jour. De même, les mentions légales peuvent être sujettes à des modifications à tout moment. Toutefois, elles restent contraignantes pour l'utilisateur, qui est encouragé à les consulter régulièrement afin de rester informé.

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• PRÉSENTATION DES SERVICES OFFERTS.

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Le portail lespiscinesdesebastien.com vise à fournir des informations sur l'ensemble des activités de l'entreprise.

La société Les Piscines de Sébastien s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le portail. Cependant, elle ne pourra être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou proviennent de tiers partenaires fournissant ces informations.

Toutes les informations fournies sur le portail lespiscinesdesebastien.com sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. De plus, les renseignements présentés sur le portail ne sont pas exhaustifs et sont soumis à d'éventuelles modifications depuis leur publication initiale.

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• RESTRICTIONS CONTRACTUELLES CONCERNANT LES DONNÉES TECHNIQUES.

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Le portail utilise différents langages web (HTML, Javascript). Il ne pourra être tenu pour responsable des dommages matériels résultant de son utilisation. De plus, l'utilisateur s'engage à y accéder en utilisant un matériel récent, exempt de virus et doté d'un navigateur à jour. L'hébergement du portail lespiscinesdesebastien.com est assuré par Squarespace, une entreprise mondiale respectant les lois des juridictions dans lesquelles elle opère, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L'objectif est de garantir une accessibilité optimale. L'hébergeur assure la continuité du service 24 heures sur 24, tous les jours de l'année. Cependant, il se réserve la possibilité d'interrompre le service d'hébergement pour des durées aussi courtes que possible, notamment pour des raisons de maintenance, d'amélioration des infrastructures ou en cas de défaillance de celles-ci, ou si les prestations et services génèrent un trafic jugé anormal.

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• DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

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L'intégralité du contenu du présent portail lespiscinesdesebastien.com, y compris, de manière non exhaustive, les graphismes, les images, les textes, les vidéos, les animations, les sons, les logos, les gifs et les icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de lespiscinesdesebastien.com, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs cités.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société Les Piscines de Sébastien se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, La société Les Piscines de Sébastien se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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• GESTION DES INFORMATIONS PERSONNELLES.

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En France, les données personnelles sont protégées par la législation en vigueur, notamment la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Aucune information personnelle de l'utilisateur du portail lespiscinesdesebastien.com n'est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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• LIENS EXTERNES ET TÉMOINS DE CONNEXION.

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• DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

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